ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE PUBLIQUE
J. THIBAULT
36290 
MEZIERES EN BRENNE

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

    ADMISSION ET INSCRIPTION
À la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours doivent être présentés à l’école élémentaire.
Pour inscrire un enfant à l’école, les parents doivent présenter au directeur : 
-	une attestation précisant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ;
-	un certificat de radiation émanant de l’école d’origine (indiquant la dernière classe fréquentée) en cas de changement d’école.
Aucun enfant ne peut être inscrit définitivement si la famille n’a pu présenter les pièces énumérées ci-dessus.
L’inscription d’un enfant dans l’école n’a pas à être renouvelée chaque année, elle est reconduite auto  matiquement.
Au cours de la scolarité doivent être signalés au directeur :
-	les changements d’état civil qui pourraient intervenir dans la famille  ;
-	les changements d’adresse.
En cas de changement d’école, un certificat de radiation et le livret scolaire sont remis aux parents, sauf s’ils préfèrent laisser le soin au directeur de transmettre ce second document directement à son collègue.
Le directeur est responsable de la tenue du registre des élèves inscrits ; il veille à l’exactitude et à l’actualisation des renseignements qui y figurent.
   FRÉQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES
La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.
Les absences avec leur motif sont consignées chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par chaque enseignant responsable de classe ; le bilan mensuel est effectué régulièrement.
En cas d’absence, les parents doivent impérativement prévenir l’école le matin même avant 10 h 30, en indiquant le motif. Dans le cas où l’école ne serait pas prévenue, l’absence serait immédiatement signalée aux parents. Dans tous les cas, les parents doivent, dans les quarante-huit heures, faire connaître le motif de l’absence avec production, le cas échéant, d’un certificat médical notamment en cas de maladie contagieuse.
   VIE SCOLAIRE
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Les enseignants s’interdisent tout comportement, geste ou parole, qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
De même, les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne des enseignants, et au respect dû à leurs camarades et aux familles de ceux-ci.
         TRAVAIL, DISCIPLINE
Le maître ou l’équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque enfant un travail et la mémorisation des leçons à la mesure de ses capacités. En cas d’insuffisance dans ces domaines, après s’être interrogé sur sa cause, et après avoir entendu les parents, le maître ou l’équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées (soutien dans la classe, intervention du réseau d’aide, élaboration d’un projet d’aide individualisée...).
De leur côté, les parents doivent s’assurer quotidiennement que les leçons sont convenablement étudiées.
Tout châtiment corporel est strictement interdit.
Les manquements au règlement intérieur de l’école, et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres, peuvent donner lieu à des réprimandes ou des sanctions (notamment des avertissements) qui sont portées à la connaissance des familles.
Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour autrui.
Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition, pas plus qu’il ne peut être retenu au-delà des horaires de l’école.
Toute punition collective est à proscrire.
HORAIRES
La durée hebdomadaire de la scolarité à l’école élémentaire est fixée à vingt-quatre heures.
La classe du matin commence à 9 heures, celle de l’après-midi à 13 heures 30. La cour de l’école est ouverte dix minutes avant l’heure d’entrée en classe. Il est interdit aux élèves d’y pénétrer avant d’y avoir été invités par le maître de service, et de stationner aux abords de l’école quand les portes sont ouvertes. Une fois entrés dans la cour, les élèves ne peuvent en ressortir sans l’autorisation spéciale du maître de service. Les élèves ne pénètrent dans les couloirs ou les classes avant l’heure de la rentrée qu’avec l’autorisation d’un enseignant.
La classe du matin finit à 12 heures du lundi au vendredi, celle de l’après-midi à 16 heures 15 les lundis et jeudis et 15 heures 15 les mercredis et vendredis. Un élève ne peut quitter l’école avant l’heure de la sortie qu’avec une demande écrite des parents. À l’issue des classes, les élèves se rendent directement chez leurs parents ou participent aux activités périscolaires.
EN CLASSE
Tout livre fourni par l’école qui serait perdu ou détérioré par l’enfant devrait être remplacé par la famille.
Toutes les affaires personnelles, y compris les vêtements, sont marquées au nom de l’enfant.
Les élèves n’utilisent le matériel d’enseignement, les ustensiles et appareils divers installés dans l’école,  qu’avec la permission d’un enseignant..
     SURVEILLANCES
      La surveillance des élèves durant les heures d’activités scolaires est continue et leur sécurité constamment      assurée en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées, qu’elles se situent ou non à l’intérieur de l’école.
      Le service de surveillance, à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en Conseil des maîtres de l’école, compte tenu des effectifs, de la disposition des locaux et des impératifs pédagogiques liés à l’âge des enfants.
      L’enseignant est dégagé de toute responsabilité dès la prise en charge des enfants par la famille (au portail) ou par l’un des services périscolaires (garde, étude surveillée, cantine, transport, APC).
     HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
HYGIÈNE
Les élèves se présentent à l’école dans une tenue correcte et un parfait état de propreté. Obligation est faite aux parents de surveiller la chevelure de leurs enfants et de les soigner s’ils sont porteurs de poux ou de lentes. 
 Les enfants sont en outre encouragés par les enseignants à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène (hygiène corporelle, respect du matériel).
La prise de médicaments à l’école est strictement réservée aux cas ne pouvant être traités d’une autre manière (prise avant et après la classe) ; un certificat médical précisant ce fait et indiquant la posologie est alors fourni. En cas de prise prolongée (état pathologique chronique d’un élève), un projet d’accueil individualisé est établi entre le prescripteur et le médecin scolaire informé par le directeur.
L’éducation physique et sportive est obligatoire. Des dispenses temporaires peuvent être accordées sur présentation d’un certificat médical du médecin de famille.
SÉCURITÉ
Aucun objet ou outil dangereux ne peut être apporté à l’école. Le port de bijoux est déconseillé.
Des exercices de sécurité au moins trimestriels ont lieu. Les consignes de sécurité sont affichées dans l’école. Le registre de sécurité, prévu à l’article B 123.51 du code de la construction et de l’habitation, est à la disposition du Conseil d’école. Le directeur, de son propre chef ou sur proposition du Conseil d’école, peut saisir la commission locale de sécurité.
Il est très vivement recommandé aux familles de faire assurer leurs enfants dès le début de l’année scolaire.
  PARTICIPATION DE PERSONNES ÉTRANGÈRES À L’ENSEIGNEMENT
En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, le directeur peut solliciter ou accepter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole. Il peut également, sur proposition du Conseil des maîtres, autoriser la personne bénéficiant d’un contrat aidé dans l’école à apporter à l’enseignant une assistance occasionnelle. 
L’entrée de personnes ou groupes pouvant apporter une contribution régulière à l’éducation dans le cadre des activités obligatoires d’enseignement est soumise à l’autorisation du directeur, après avis du Conseil des maîtres. Cette autorisation ne peut excéder la durée d’une année scolaire. 
  CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS
Le Conseil d’école exerce les fonctions prévues par le décret n° 90.788 du 6 septembre 1990.
Un cahier de correspondance est utilisé pour toute communication entre les parents et les enseignants et signé systématiquement par les uns et les autres.
Les résultats scolaires de l’enfant sont consignés dans un bulletin périodique remis aux familles trois fois dans l’année au moins, et dans le livret scolaire présenté aux parents à la fin de chaque année.  
Le directeur réunit les parents de l’école (ou le maître ceux de sa classe) à chaque rentrée, et chaque fois qu’il  le juge utile.
                                                                                                                    Le Conseil des maîtres